CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T
HABAY Jean-Hervé
Numéro de dépôt :
3308080
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
Présentation de la marque CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T
Déposée le 11 août 2004 par HABAY Jean-Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est HABAY Jean-Hervé domicilié(e) 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-H- HABAY domicilié(e) 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CHAPELLERIE, MODISTE et ACCESSOIRES de TÊTE C-M-A-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HABAY Jean-Hervé - 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France
J-H- HABAY - 17 rue GUDIN,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Enseignement et formation. Support papier de formation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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